Pouvez-vous utiliser Llama, Mistral ou Gemma dans un produit commercial?

Les modèles à poids ouverts sont des modèles de langage dont les paramètres entraînés, les « poids », peuvent être téléchargés et exécutés sur vos propres serveurs. C’est cette liberté qui pousse bien des petites entreprises à regarder Llama 3 de Meta, les modèles ouverts de Mistral AI et Gemma de Google quand elles veulent un robot conversationnel ou un outil de rédaction qu’elles contrôlent. Mais télécharger un modèle, ce n’est pas le posséder. Chacun est accompagné d’une licence, un texte juridique qui dit ce que vous avez le droit d’en faire, et les trois licences sont assez différentes, dans le ton comme dans les détails.

Cet article résume ce que dit chaque texte en date du début de mai 2024, puis présente une vérification type. C’est un guide de lecture, pas un avis juridique : les licences changent, votre situation compte, et c’est un avocat qui a lu le texte complet qui peut confirmer vos plans.

Les modèles ouverts de Mistral : Apache 2.0

Mistral AI a publié Mistral 7B et Mixtral 8x7B sous l’Apache License 2.0, une licence de code source ouvert d’usage général publiée par l’Apache Software Foundation en 2004. Ses points principaux :

• Vous recevez un droit permanent, mondial et libre de redevances de copier, de modifier, de distribuer et d’accorder des sous-licences de l’œuvre, y compris dans des produits payants.
• Les contributeurs vous accordent aussi une licence sur leurs brevets pertinents; cette licence prend fin si vous intentez une poursuite en alléguant que l’œuvre contrefait un brevet.
• Si vous transmettez le modèle, vous joignez une copie de la licence, conservez les avis de droit d’auteur et de mention de la source, signalez les fichiers que vous avez modifiés et conservez tout fichier NOTICE.
• Elle ne donne aucun droit d’utiliser les marques de commerce du concédant, au-delà de l’indication de la provenance de l’œuvre.
• L’œuvre est fournie « telle quelle », sans garantie.

La licence ne fixe aucun plafond d’utilisateurs et ne contient aucune liste d’usages interdits. Notez que cela s’applique aux modèles à poids ouverts de Mistral. Son modèle phare, Mistral Large, est offert par la plateforme de Mistral et par Microsoft Azure, à des conditions distinctes.

Llama 3 : la Meta Llama 3 Community License

La licence de Meta, datée du 18 avril 2024, accorde un droit mondial et libre de redevances d’utiliser, de copier, de modifier et de distribuer Llama 3, assorti de conditions :

• Mention de la source. Si vous distribuez Llama 3 ou offrez un produit qui l’utilise, vous devez inclure la licence et afficher bien en vue « Built with Meta Llama 3 », par exemple sur votre site Web ou dans la documentation de votre produit. Les copies doivent inclure un fichier Notice avec la mention de crédit de Meta.
• Nom. Si vous faites un ajustement fin de Llama 3 ou construisez autrement un modèle à partir de celui-ci et le publiez, son nom doit commencer par « Llama 3 ».
• Acceptable Use Policy. Votre usage doit respecter la politique d’utilisation acceptable de Meta, qui interdit notamment les activités illégales, le harcèlement, l’exercice d’une profession sans permis, l’usurpation d’identité et le fait de présenter des résultats comme produits par un humain.
• Pas d’entraînement de concurrents. Vous ne pouvez pas utiliser Llama 3 ni ses résultats pour améliorer d’autres grands modèles de langage.
• Très grandes entreprises. Si vos produits comptaient plus de 700 millions d’utilisateurs actifs par mois au cours du mois civil précédant la date de publication, vous avez besoin d’une licence distincte de Meta.

Gemma : les Gemma Terms of Use

Les conditions de Google, modifiées pour la dernière fois le 21 février 2024, permettent l’utilisation, la modification et la distribution, elles aussi avec des conditions :

• La distribution est définie largement. Offrir Gemma par une API ou un site Web compte comme une distribution, et pas seulement la remise des fichiers.
• Transmettre les restrictions. Toute personne à qui vous distribuez Gemma ou une version modifiée doit être liée par les restrictions d’utilisation de Google, recevoir une copie des conditions et voir quels fichiers vous avez modifiés. Les copies non hébergées doivent inclure un fichier Notice.
• Prohibited Use Policy. Vous ne pouvez pas utiliser Gemma pour les usages énumérés dans la politique distincte de Google sur les usages interdits, et Google peut restreindre un usage qu’elle croit raisonnablement contraire aux conditions.
• Les résultats sont à vous de gérer. Google ne revendique aucun droit sur ce que Gemma génère; vous et vos utilisateurs en êtes responsables.
• Rester à jour. On s’attend à ce que vous fassiez un effort raisonnable pour utiliser la plus récente version de Gemma publiée par Google.

Une vérification de conformité type

Imaginez un petit cabinet comptable (inventé pour cet exemple) qui veut, sur son site Web, un robot conversationnel qui répond aux questions courantes sur ses services et qui tourne sur son propre serveur.

Pour ce cabinet, chaque modèle est possible. Les étapes pratiques consistent à conserver une copie datée de la licence et de la politique sur lesquelles il s’appuie, à ajouter toute mention de la source requise, à faire en sorte que le robot évite de donner des conseils fiscaux personnalisés et à relire les conditions chaque fois qu’il passe à un nouveau modèle.

En quoi leurs licences diffèrent-elles?

La plus grande différence est philosophique. Apache 2.0 est une licence générale de code source ouvert : elle accorde des droits étendus, demande des avis et une mention de la source quand vous redistribuez, et ne dit rien sur la façon dont vous utilisez le logiciel. Les conditions de Llama 3 et de Gemma ont été écrites précisément pour des modèles d’IA; elles ajoutent donc des politiques d’utilisation qui énumèrent des fins interdites et se réservent le droit d’agir en cas d’infraction.

La deuxième différence touche la taille et la concurrence. Seule Llama 3 a un seuil d’utilisateurs, 700 millions d’utilisateurs par mois, qui concerne une poignée de très grandes entreprises. Seule Llama 3 interdit d’utiliser le modèle ou ses résultats pour améliorer d’autres modèles de langage. La définition des œuvres dérivées de Gemma englobe les modèles entraînés à imiter Gemma, par exemple par distillation, ce qui les soumet à ses conditions.

La troisième est la visibilité. Llama 3 exige une mention publique « Built with Meta Llama 3 » et impose une règle de nom pour les modèles dérivés; Gemma et Apache exigent des avis qui accompagnent les fichiers. Dans tous les cas, c’est le texte de licence que vous avez accepté qui compte : gardez-en une copie, et consultez un conseiller juridique qualifié quand les enjeux sont réels.