# Pouvez-vous utiliser commercialement des images générées par IA?

Date: 2022-08-27 · Author: Robert Scales · https://guidetoartificialintelligence.com/fr/apprendre/images-ia-usage-commercial/

**Answer:** Souvent, oui, mais cela dépend de l’outil qui a créé l’image et de la formule utilisée, car chaque service fixe ses propres conditions. DALL·E 2 accorde maintenant des droits commerciaux complets, Midjourney le fait pour les membres payants avec une règle de plus pour les grandes entreprises, et la licence de Stable Diffusion permet l’usage commercial avec des restrictions sur les usages nuisibles.

Jusqu’à récemment, la réponse prudente était « pas encore ». OpenAI n’a accordé des droits commerciaux sur les images de DALL·E 2 que le 20 juillet. Midjourney est en bêta ouverte avec des formules payantes, et les poids de Stable Diffusion peuvent maintenant être téléchargés par n’importe qui. Les graphistes, les petites entreprises et les spécialistes du marketing ont désormais le choix entre trois générateurs d’images populaires, et chacun vient avec des règles différentes.

Cet article explique ce que disent ces règles à la fin août. Ce n’est pas un avis juridique. Les conditions d’utilisation précisent ce que chaque entreprise permet; elles ne peuvent pas régler toutes les questions de droit d’auteur, qui varient selon les pays et qui sont encore en voie d’être tranchées pour les images produites par une machine. Pour tout ce qui comporte un gros enjeu, comme un logo ou une gamme de produits, consultez un avocat.

## Pourquoi les conditions comptent plus que l’image

Quand vous créez une image avec l’un de ces outils, deux choses déterminent ce que vous pouvez en faire. La première est le contrat que vous avez accepté à l’inscription : les conditions d’utilisation ou la licence. La seconde est le droit général d’auteur et des marques de commerce, qui s’applique peu importe ce que dit le contrat. Un service peut vous céder ses propres droits sur une image, mais il ne peut pas vous donner de droits sur le personnage, le logo ou l’œuvre de quelqu’un d’autre qui s’y trouverait par hasard.

Midjourney le dit ouvertement dans ses conditions : comme son système est entraîné sur des jeux de données publics, une image peut ressembler involontairement à du matériel protégé par le droit d’auteur ou à une marque de commerce. Ce risque existe avec tous les générateurs, et c’est pourquoi la liste de contrôle ci-dessous comprend un examen de l’image elle-même, et pas seulement des documents.

## Une liste de contrôle pour un projet client

Imaginez que la propriétaire d’un café vous demande une série d’affiches illustrées pour ses murs et ses pages de réseaux sociaux. Avant de livrer des illustrations créées avec l’aide de l’IA, passez en revue ces questions :

| Question | Pourquoi c’est important | Où regarder |
|---|---|---|
| Quel outil et quelle formule ont produit chaque image? | Les droits varient selon le service et, pour Midjourney, selon la formule | Votre compte, vos prompts enregistrés |
| Cette formule permet-elle l’usage commercial? | Les formules gratuites ne le permettent pas toujours | Les conditions d’utilisation à la date où vous avez créé l’image |
| L’entreprise de votre client est-elle assez grande pour déclencher des règles supplémentaires? | Midjourney a un seuil de revenus | Les conditions de Midjourney |
| L’image montre-t-elle une personne réelle, une marque, un logo ou une œuvre reconnaissable? | Les conditions de l’outil ne peuvent pas libérer les droits d’autrui | L’image elle-même |
| L’image est-elle déjà publique? | Certains services montrent vos images aux autres par défaut | Paramètres de confidentialité, formule |
| Gardez-vous une trace? | Vous pourriez devoir montrer comment et quand une image a été créée | Prompt, date, outil, formule, version des conditions |
| Avez-vous dit au client que les illustrations ont été créées avec l’aide de l’IA? | Il peut avoir sa propre politique ou avoir besoin de le savoir pour un enregistrement | Votre contrat avec le client |

> **À essayer :** prenez une image IA que vous avez déjà créée et remplissez pour elle la colonne « Où regarder » : outil, formule, date et clause des conditions en vigueur ce jour-là qui porte sur l’usage commercial. Si vous ne trouvez pas l’une des réponses, c’est la lacune à combler avant d’utiliser l’image pour un travail payé.

## Que permettent les conditions de DALL·E 2, de Midjourney et de Stable Diffusion?

**DALL·E 2.** Quand OpenAI a fait passer DALL·E en bêta le 20 juillet, l’entreprise a accordé aux utilisateurs des droits complets pour exploiter commercialement leurs images, y compris le droit de les réimprimer, de les vendre et de les mettre sur des produits dérivés. Le changement couvre aussi les images créées plus tôt, pendant l’aperçu de recherche. OpenAI mentionne des usages comme l’illustration de livres pour enfants, les images d’infolettres, les concepts visuels de jeux et les scénarimages de films. Les règles de contenu habituelles s’appliquent toujours : DALL·E refuse les images téléversées contenant des visages réalistes et les tentatives de représenter des personnalités publiques.

**Midjourney.** Les conditions en vigueur depuis le 15 juillet disent que vous êtes propriétaire des images que vous créez, sous réserve de deux exceptions et d’une licence étendue que vous accordez à Midjourney. Cette licence permet à Midjourney de reproduire, d’adapter, d’afficher et de distribuer vos prompts et vos images, et elle est perpétuelle. Première exception : si vous n’êtes pas membre payant, vous recevez vos images sous la licence Creative Commons Attribution - Pas d’utilisation commerciale 4.0, qui ne permet pas l’usage commercial. Seconde exception : si vous travaillez pour une entreprise dont le revenu brut dépasse 1 000 000 $ US par année, ou si vous en êtes propriétaire, et que vous utilisez Midjourney pour cette entreprise, il vous faut une formule d’abonnement pour entreprise. Les images sont aussi publiques et peuvent être reprises et modifiées par d’autres par défaut; une formule privée permet de contourner certains de ces réglages par défaut.

**Stable Diffusion.** Stable Diffusion est un modèle que vous pouvez télécharger, pas un service avec un compte; les règles viennent donc de sa licence, la CreativeML OpenRAIL-M. Le README du projet la décrit comme permissive et indique que l’usage commercial est permis, mais la licence contient des restrictions précises sur les usages qui causent du tort ou constituent un abus, établies à partir de la fiche technique du modèle (*model card*). Les chercheurs ajoutent une mise en garde : ils déconseillent d’intégrer les poids fournis à des produits ou à des services sans mesures de sécurité supplémentaires, parce que le modèle a des limites et des biais connus.

En bref : avec DALL·E 2 et une formule payante de Midjourney, l’usage commercial est permis selon les conditions ci-dessus; avec un compte gratuit de Midjourney, il ne l’est pas; avec Stable Diffusion, il est permis tant que vous respectez les restrictions d’usage de la licence. Dans tous les cas, les conditions peuvent changer : conservez donc une copie de la version qui s’appliquait le jour où vous avez créé l’image.

## Sources

- DALL·E Now Available in Beta: https://openai.com/blog/dall-e-now-available-in-beta/
- Terms of Service - Midjourney Documentation (version effective 15 July 2022, archived 11 August 2022): https://midjourney.gitbook.io/docs/terms-of-service
- CompVis/stable-diffusion (README): https://github.com/CompVis/stable-diffusion