# À qui appartient le contenu généré par l’IA?

Date: 2023-10-29 · Author: Robert Scales · https://guidetoartificialintelligence.com/fr/apprendre/a-qui-appartient-contenu-genere-par-ia/

**Answer:** Aux États-Unis, le contenu qu’une IA produit à partir d’un prompt n’est pas protégé par le droit d’auteur, parce que le droit d’auteur exige un auteur humain; seules les parties qu’une personne crée, sélectionne, agence ou modifie de façon significative peuvent être protégées. Des fournisseurs comme OpenAI cèdent aux utilisateurs les droits qu’ils détiennent sur le résultat, ce qui permet généralement d’en faire un usage commercial, mais ce contrat ne peut pas créer un droit d’auteur que la loi n’accorde pas, et les règles varient d’un pays à l’autre.

« À qui ça appartient? » semble être une seule question, mais il y en a en réalité deux. La première porte sur le **droit d’auteur** : le droit, accordé par la loi, d’empêcher les autres de copier une œuvre de création. La seconde porte sur le **contrat** : ce que l’entreprise qui exploite l’outil d’IA vous permet de faire avec ce qu’il produit. Les réponses peuvent différer, et les deux comptent si vous prévoyez de vendre une couverture de livre, de publier un article ou d’utiliser une image dans une publicité.

Cet article explique ce que disaient les textes officiels en date de cet automne. C’est un survol, pas un avis juridique. Les règles varient d’un pays à l’autre, y compris au Canada, où les tribunaux n’ont pas tranché la question; pour tout ce qui met en jeu de vraies sommes d’argent, consultez un avocat qui exerce dans votre territoire.

## Ce que dit le Bureau du droit d’auteur des États-Unis

En mars, le Bureau du droit d’auteur des États-Unis (*US Copyright Office*) a publié des lignes directrices sur l’enregistrement des œuvres qui contiennent du contenu généré par l’IA. Son point de départ est ancien et ferme : le droit d’auteur ne protège que ce qu’un auteur humain crée.

Quand une personne tape un prompt et qu’un système d’IA produit un poème, une image ou une chanson, le Bureau affirme que c’est la machine, et non la personne, qui décide des éléments expressifs : les mots de chaque vers, les couleurs, la composition. Il compare un prompt aux consignes que vous donneriez à un artiste à qui vous avez passé une commande. Vous dites ce que vous voulez; l’artiste décide comment. Le contenu généré lui-même n’est donc pas protégé, et les demandeurs doivent l’exclure de leur revendication.

Cela ne veut pas dire que toute œuvre touchée par l’IA est non protégée. Une personne qui sélectionne et agence du contenu d’IA de façon créative, ou qui le modifie substantiellement, peut revendiquer le droit d’auteur sur cette contribution humaine. Le Bureau a appliqué ce principe en février à *Zarya of the Dawn*, une bande dessinée dont l’histoire a été écrite par une personne et dont les images ont été créées dans Midjourney : le livre dans son ensemble était protégé, mais pas les images prises individuellement. Utiliser des outils ordinaires comme Photoshop pour retoucher votre propre travail ne joue pas contre vous.

## Ce que les tribunaux ont dit en août

Stephen Thaler avait demandé au Bureau d’enregistrer une image créée par un système d’IA qu’il avait construit, qu’il appelait la *Creativity Machine*, en désignant la machine comme auteur. Le Bureau a refusé, et il a intenté une poursuite. Le 18 août, la juge Beryl A. Howell, du tribunal fédéral de Washington (D.C.), a donné raison au Bureau, en écrivant que « la paternité humaine est une exigence fondamentale du droit d’auteur ». Elle a ajouté que des questions plus difficiles se poseraient sur la part d’intervention humaine suffisante quand des artistes utilisent l’IA comme outil. Thaler a annoncé qu’il ferait appel.

## Ce que disent les conditions du fournisseur

Les conditions d’utilisation d’OpenAI, mises à jour pour la dernière fois en mars, précisent que vous êtes propriétaire de ce que vous entrez et qu’OpenAI vous cède tous ses droits sur le résultat, à condition que vous respectiez les conditions. L’entreprise affirme que cela vous permet de l’utiliser à toutes fins, y compris pour le vendre ou le publier. Trois conditions s’y rattachent. Le résultat n’est pas forcément unique : un autre utilisateur peut recevoir le même résultat ou un résultat semblable. Vous êtes responsable de vous assurer que votre usage n’enfreint aucune loi. Et vous ne pouvez pas présenter un résultat d’IA comme rédigé par un humain s’il ne l’a pas été.

En combinant les deux niveaux, on obtient un portrait pratique :

| Scénario | Droit d’auteur selon les lignes directrices américaines | Ce que permettent les conditions d’OpenAI |
|---|---|---|
| Une image créée à partir d’un seul prompt, utilisée telle quelle | Non protégée : aucun auteur humain | Vous pouvez l’utiliser et la vendre, mais d’autres peuvent obtenir des images semblables, et le droit d’auteur pourrait n’empêcher personne de copier la vôtre |
| Votre propre histoire avec des illustrations d’IA | Le texte et l’agencement créatif peuvent être protégés; les images seules, non | Comme ci-dessus pour les images |
| Un premier jet d’IA que vous réécrivez en profondeur | Vos modifications peuvent être protégées; ce qui reste de la formulation de l’IA, non | Vous pouvez le publier, et ne devriez pas prétendre qu’il est entièrement rédigé par un humain si ce n’est pas le cas |
| Une photo que vous avez prise, retouchée avec des outils d’édition courants | À vous, comme d’habitude | Non touchée |

> **À essayer :** choisissez une œuvre créée avec l’aide de l’IA que vous avez réalisée ou que vous prévoyez de réaliser. Dressez la liste des parties qui viennent de vous (les idées que vous avez choisies, le texte que vous avez écrit, les retouches, l’ordre des éléments) et de celles qui sortent directement de l’outil. C’est cette liste que vous auriez à décrire dans une demande d’enregistrement de droit d’auteur aux États-Unis.

## Que nous apprennent Napster, Cariou c. Prince et le mouvement du remix?

Chacun de ces cas est un moment où une nouvelle technologie a devancé le droit d’auteur, et chacun offre une leçon pour l’IA.

**Napster** était le service de partage de fichiers qui permettait aux gens d’échanger des fichiers de musique sans la permission des artistes. En 2001, dans l’affaire *A&M Records v. Napster*, un tribunal américain a conclu qu’il avait aidé ses utilisateurs à violer le droit d’auteur, et le service a fermé. La leçon : bâtir une entreprise sur le travail des autres sans leur permission appelle un règlement de comptes juridique. Cela fait écho aux poursuites intentées aujourd’hui par des auteurs comme Sarah Silverman contre OpenAI et Meta au sujet du contenu utilisé pour entraîner leurs modèles.

***Cariou v. Prince*** concernait l’artiste Richard Prince, qui avait utilisé des photographies de rastafariens de Patrick Cariou dans une série de collages retouchés. En 2013, la Cour d’appel du deuxième circuit a conclu que la plupart des œuvres de Prince relevaient de l’usage équitable (*fair use*) parce qu’elles transformaient les originaux. Les tribunaux évaluent ce qu’une nouvelle œuvre ajoute. Pourtant, le caractère « transformateur » a ses limites : en mai dernier, la Cour suprême des États-Unis a donné tort à la Fondation Andy Warhol au sujet des estampes de Warhol tirées d’une photographie du musicien Prince, du moins pour l’usage sous licence en cause dans cette affaire.

***RiP: A Remix Manifesto***, le documentaire de Brett Gaylor sorti en 2008, suivait des artistes du remix comme Gregg Gillis, connu sous le nom de Girl Talk, et se demandait si le droit d’auteur aide ou freine une culture bâtie à partir de la culture qui l’a précédée. Robert Scales a participé à la création du site Web du film et, dans *ChatGPT : Le Guide Pour Débutant*, il trace un lien direct entre ce débat et les questions que pose aujourd’hui l’IA.

Ensemble, ils suggèrent trois habitudes de travail. Sachez d’où vient votre matériel. Ajoutez un vrai travail humain qui vous est propre, car c’est ce que la loi protège. Et attendez-vous à ce que les règles continuent de bouger, comme elles l’ont fait pour le partage de musique et l’art du remix; vérifiez donc de nouveau avant de vous fier à ce qui était vrai l’an dernier.

## Sources

- Copyright Registration Guidance: Works Containing Material Generated by Artificial Intelligence: https://www.federalregister.gov/documents/2023/03/16/2023-05321/copyright-registration-guidance-works-containing-material-generated-by-artificial-intelligence
- AI-generated art cannot be copyrighted, rules a US federal judge: https://www.theverge.com/2023/8/19/23838458/ai-generated-art-no-copyright-district-court
- Terms of use (updated March 14, 2023): https://openai.com/policies/terms-of-use